Le SPANC, un service pour le contrôle de vos fosses septiques

Le SPANC intervient pour le contrôle des fosses septiques sur l’ensemble des territoires non raccordés à l’assainissement collectif. 

Réseau TP, société de travaux publics implantée dans les Bouches-du-Rhône, agit dans un environnement réglementé où le SPANC encadre chaque contrôle de fosses septiques. Ce contrôle vise la conformité des installations d’assainissement non collectif, la protection des sols et la préservation des eaux. Le SPANC impose des exigences techniques précises sur les fosses septiques et sur leur fonctionnement hydraulique.

Le SPANC définit les modalités de contrôle des fosses septiques lors de la création, de la vente ou de la réhabilitation d’une installation. Chaque contrôle réalisé par le SPANC s’appuie sur des critères normés, liés au dimensionnement des fosses septiques, à la ventilation, au traitement des effluents et à l’infiltration dans le sol.

Rôle du SPANC dans le contrôle des fosses septiques

Le SPANC assure le contrôle périodique des fosses septiques afin de vérifier leur bon état structurel. Le SPANC analyse les dispositifs de prétraitement, le bac à graisses, les regards, les tranchées d’épandage. Ce contrôle des fosses septiques limite les risques de pollution et les dysfonctionnements hydrauliques.

Le SPANC émet un rapport de contrôle.

Types de contrôle des fosses septiques réalisés par le SPANC

Le SPANC réalise plusieurs formes de contrôle sur les fosses septiques :

• contrôle de conception des fosses septiques
• contrôle de réalisation des fosses septiques
• contrôle périodique de fonctionnement des fosses septiques
• contrôle dans le cadre d’une vente immobilière impliquant des fosses septiques

Chaque contrôle du SPANC implique une lecture précise des plans, une observation terrain et une analyse du sol autour des fosses septiques. Le SPANC évalue la compatibilité entre les effluents, la perméabilité du sol et le système de traitement.

Conséquences d’un contrôle de fosses septiques non conforme par le SPANC

Un contrôle défavorable du SPANC sur des fosses septiques entraîne des obligations de travaux. Le SPANC peut exiger une mise en conformité, une réhabilitation partielle ou complète des fosses septiques. Le contrôle impacte les délais de vente, les autorisations d’urbanisme et l’usage du terrain.

Le SPANC identifie les anomalies liées aux fosses septiques : défaut d’étanchéité, sous-dimensionnement, absence de ventilation primaire. Le contrôle permet d’anticiper les risques sanitaires et les désordres structurels autour des fosses septiques.

L'accompagnement Réseau TP suite au contrôle du SPANC

Suite à un contrôle du SPANC, Réseau TP intervient sur les fosses septiques nécessitant des travaux. Chaque intervention respecte les prescriptions issues du contrôle du SPANC.

Le SPANC impose des distances réglementaires pour les fosses septiques par rapport aux habitations, aux limites parcellaires et aux points d’eau. Le contrôle conditionne l’implantation finale des ouvrages d’assainissement non collectif. Réseau TP adapte les travaux selon les exigences du SPANC et les conclusions du contrôle.

Le SPANC, contrôle et pérennité des fosses septiques

Le SPANC structure le suivi technique des fosses septiques sur le long terme. Le contrôle régulier favorise la durabilité des installations et la stabilité des sols. Les fosses septiques conformes aux exigences du SPANC limitent les interventions correctives lourdes.

Le SPANC reste l’interlocuteur central pour tout contrôle lié aux fosses septiques. Réseau TP intervient en cohérence avec les prescriptions du SPANC.

Pour savoir de quel SPANC vous dépendez, vous pouvez contacter la mairie de votre commune ou le conseil général de votre département.